Mentions légales

1 – Informations légales

Le site www.station-a.org que vous consultez actuellement est la propriété de :

L’association Station A

Directeur de la publication : Karim AIT TALB – Président de l’association »
Réalisation du site Internet: Culturban – www.culturban.net

2 – Données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978 modifiée par la Loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier au Responsable du traitement :

Association Station A

Le site Internet www.station-a.org est déclaré auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés) sous le numéro: en cours d’attribution.

Si vous êtes abonné à des services d’information par courrier électronique (« newsletter »), vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.

3 – Cookies

Les « cookies » sont un bloc de données qui servent à enregistrer des données concernant la navigation d’un internaute sur un site Internet. Les « cookies » ne permettent pas d’identifier un internaute.
L’Association Station A informe les internautes que de tels « cookies » peuvent s’installer de manière automatique sur leurs logiciels de navigation Internet.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de « cookies » et éventuellement de les refuser en se référant aux instructions des différents logiciels de navigation de chaque internaute.
Les internautes disposent d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais de « cookies » dans les conditions indiquées à l’article 2 « Données personnelles ». L’Association Station A attire l’attention des internautes sur le fait que, pour des raisons techniques, le fait de désactiver les «cookies» peut restreindre l’accès des internautes au Site.

4 – Garanties et limitations de responsabilité

L’Association Station A ne pourra être tenue pour responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs. Elle s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer l’exploitation du Site et son accès dans les meilleures conditions.

Le fait d’accéder au Site implique l’acceptation par l’internaute des caractéristiques particulières du réseau Internet ainsi que des risques et aléas qui y sont associés (temps de réponse, risques liés aux échanges d’informations, piratage des données, présence de virus informatiques).

L’internaute assumant seul l’entière responsabilité de toute visite et navigation sur le Site, l’Association Station A ne saurait encourir une quelconque responsabilité en cas de dommage direct ou indirect subi par ou causé à tout internaute découlant d’une utilisation inappropriée ou par négligence d’un ordinateur ou tout outil informatique, d’un défaut de maintenance du matériel ou d’accès Internet, et plus généralement de tout dysfonctionnement des serveurs, lignes téléphoniques, connexions ADSL, ou autre.

L’Association Station A propose sur son site www.station-a.org  des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où l’Association Station A a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites.

5 – Propriété Intellectuelle

L’accès au site www.station-a.org vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site.
Tous les articles, photographies et autres documents présentés sur ce site sont la propriété de l’Association Station A, ou sont reproduits avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle ou industrielle.
L’utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet est totalement interdite. L’Association Station A vous informe qu’elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, même pénale, si nécessaire.

6 – Indisponibilité du site

L’Association Station A s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. L’Association Station A ne pourra être tenue pour responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.

7 – Contact

Pour nous contacter par mail :   

 

Retour en haut